Marc Nœuveglise

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De: Marc NOEUVEGLISE
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
conseil_administration
JORFTEXT000036729310(source JORF)
nomination
21 Mars 201821/03/2018
De: Marc NOEUVEGLISE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
2°
représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
JORFTEXT000036521060(source JORF)
nomination
20 Janvier 201820/01/2018
De: Marc NOEUVEGLISE
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
conseil_administration
JORFTEXT000029813581(source JORF)
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Marc NŒUVEGLISE
suppléant
Objet:
membre du conseil de surveillance du Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
au titre des représentants d'une organisation siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Remplace:M. Louis PERSICO
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
JORFTEXT000028279818(source JORF)
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Marc Nœuveglise
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membre du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Remplace:M. Bernard Vincent
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026237075(source JORF)
nomination
31 Juillet 201231/07/2012
De: Marc Noeuveglise
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019454793(source JORF)
nomination
10 Septembre 200810/09/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.